Marque expirée - Marque en non vigueur

sham's
Mohamed EL Mohammadi Agissant pour le compte de la société “ Shams ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3533952
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/10/2017
sham\'s de Mohamed EL Mohammadi

Présentation de la marque sham's

Déposée le 29 octobre 2007 par Mohamed EL Mohammadi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « sham's »

Le déposant est Mohamed EL Mohammadi Agissant pour le compte de la société “ Shams ” en cours de formation domicilié(e) 114 route du polygone,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohamed EL Mohammadi domicilié(e) 114 route du polygone,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sham's est expirée depuis le 29 octobre 2017.

Mohamed EL Mohammadi a également déposé les autres marques suivantes : E esprit ébène prestige


Mohamed EL Mohammadi Agissant pour le compte de la société “ Shams ” en cours de formation - 114 route du polygone,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Mohamed EL Mohammadi - 114 route du polygone,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis ; paillassons ; nattes ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.